Veuillez lire attentivement les conditions suivantes avant de poursuivre. Les personnes qui consultent le site Internet www.swissnuclear.ch de swissnuclear déclarent accepter les conditions ci-après.
L'ensemble du contenu du site Internet www.swissnuclear.ch est protégé par le droit d'auteur. Tous les droits appartiennent à l'Union des villes suisses ou à des tiers. Les éléments du site Internet www.swissnuclear.ch ne sont librement accessibles qu'à des fins de navigation. La reproduction de tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, écrite ou électronique, n'est autorisée qu'avec la mention expresse de www.swissnuclear.ch. La reproduction, la transmission, la modification, la création de liens ou l'utilisation du site Internet www.swissnuclear.ch à des fins publiques ou commerciales sont interdites sans l'accord écrit préalable de swissnuclear.
Les différents noms et logos figurant sur le site Internet www.swissnuclear.ch sont en règle générale des marques déposées et protégées. Aucun élément du site Internet www.swissnuclear.ch n'est conçu de manière à octroyer une licence ou un droit d'utilisation d'une image, d'une marque déposée ou d'un logo. Le téléchargement ou la copie intégrale ou partielle du site Internet www.swissnuclear.ch ne confère aucun droit sur le logiciel ou les éléments du site Internet www.swissnuclear.ch. L'Union des villes suisses se réserve tous les droits sur l'ensemble des éléments du site Internet www.swissnuclear.ch, à l'exception des droits détenus par des tiers.
Bien que l'Union des villes suisses s'emploie en toute bonne foi à garantir la fiabilité des informations contenues dans le site www.swissnuclear.ch au moment de leur publication, ni l'Union des villes suisses ni ses partenaires contractuels ne peuvent certifier ou attester formellement de manière explicite ou implicite (également vis-à-vis de tiers) l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité des informations contenues dans le site www.swissnuclear.ch. Les opinions et autres informations contenues dans le site Internet www.swissnuclear.ch peuvent être modifiées en tout temps et sans préavis.
L'Union des villes suisses n'assume aucune responsabilité et ne donne aucune garantie que les fonctions du site Internet www.swissnuclear.ch ne soient pas interrompues ou que le site Internet www.swissnuclear.ch ou le serveur concerné ne contienne pas de virus ou autres éléments dommageables.
Toute responsabilité de swissnuclear (également en cas de négligence) pour des dommages directs, indirects ou consécutifs résultant de l'accès aux éléments du site Internet www.swissnuclear.ch ou de leur utilisation, respectivement de l'impossibilité d'y accéder ou de les utiliser, ou encore de la connexion à d'autres sites Internet est exclue.
Le site Internet www.swissnuclear.ch contient des liens vers d'autres sites Internet qui pourraient vous intéresser. Si vous activez certains liens sur le site Internet www.swissnuclear.ch, il se peut que vous quittiez le site Internet www.swissnuclear.ch. L'Union des villes suisses n'a effectué aucun contrôle des sites Internet reliés au site www.swissnuclear.ch par des liens et n'est en aucun cas responsable du contenu de ces sites externes. L'établissement de liens ou la consultation de tels sites externes se fait exclusivement aux risques et périls de l'utilisateur.
Des informations sur la protection des données sont disponibles sous le lien suivant : Déclaration de confidentialité.
